MENTIONS LÉGALES
Cette boutique en ligne a été créée et designée par La Loutre.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site la-loutre.com est protégé au titre de la propriété intellectuelle. Son contenu (articles, marques, logos, images, etc… et d’une manière générale toutes les données de ce site) et son arborescence sont protégés conformément à la législation en vigueur en France notamment en matière de droit d’auteur, de droits voisins, de droit des bases de données et de droit des marques.
Toute représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit, sans l’accord préalable de La Loutre, constitue donc un acte de contrefaçon sanctionné et réprimé par les dispositions des articles L.335-2°, L.335-3°, L. 335-4°, L.342-1° et L.716-9° et du Code de la propriété intellectuelle.
La totalité du contenu textuel et graphique (logo, pictos, images, photos, etc) appartient à la société La Loutre et ne pourra être utilisé ou reproduit - même partiellement - sous peine de poursuites.
RÉSEAU INTERNET & MENTIONS LÉGALES
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.la-loutre.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), sous le N° .... (en attente d'un retour de la CNIL)
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Le responsable du traitement des données est Benjamin WEPPE. Les données recueillies ne sont utilisées que pour la gestion des commandes clients et l'envoi de newsletters (lettre d'informations). Vous pouvez accéder et rectifier les informations vous concernant via notre formulaire de contact accessible ici.
La Loutre s’engage à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’en respecter la collecte et d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Conformément à la législation en vigueur, la personne physique dont les données sont enregistrées et traitées par La Loutre dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de données nominatives la concernant.
L'ENTREPRISE
Dénomination sociale: SARL La Loutre
Forme juridique: SARL au capital social de 1000€
Adresse: 3 rue du de La Poste 56340 - Plouharnel
SIRET : 828 740 647 00031 N°TVA intracommunautaire : FR15828740647
L'HEBERGEUR
BEARSTECH est une société coopérative et participative exploitée sous forme de société à responsabilité limitée, au capital de 5000 euros.
RCS PARIS 479 227 993 00033.
N° de TVA Intracommunautaire : FR43479227993.
Siège social : 40, passage des Panoramas 75002 Paris
PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
La Réglementation Générale sur la Protection des Données est un ensemble de loi mises en place par la commission Européenne à partir du 25 Mai 2018 pour toutes les entreprises qui ont une activité commerciale (mais que...) en Europe. Comme vous le savez, La Loutre est Française, donc ça la concerne et vous aussi !
C'EST QUOI LA RGPD ?
Pour éviter les fuites ou l'utilisation abusive des données personnelles, il est obligatoire pour toutes entreprises d'informer les visiteurs de l'utilisation et des traitements de leurs données renseignées.
En tant que commerce en ligne, nous récoltons des données sur vous (et ouais... mais pas beaucoup on vous rassure) et travaillons avec des prestataires / fournisseurs qui ont donc accès à une partie de ces données. Ces renseignements sont très utiles pour vous offrir un agréable voyage sur notre site et garantir la gestion la plus rapide possible de vos commandes.
Dis comme cela, ça peut vous faire un peu peur... alors on va vraiment tout vous expliquer et ne rien vous cacher.
OÙ SONT SITUÉS LES TERRIERS DE LA LOUTRE.COM ?
L'hébergement de notre site internet est exclusivement effectué par Bearstech, à Paris (personne n'est parfait ;) ).
Ces serveurs abritent notre base de données, indispensable au bon fonctionnement de notre site internet, mais aussi les informations de nos comptes clients. Ces données vous permettent d'avoir accès à votre historique de commande. Vous pouvez à tout moment nous demander de supprimer ces données via notre formulaire de contact.
LA LOUTRE FAIT-ELLE DU BIZZZZ AVEC MES DONNÉES ?
Et bien non même pas... d'une part on trouve ça immoral, et puis personnellement on aimerait pas que nos données personnelles soient vendues à des entreprise, alors pourquoi vous le faire subir ? Les (maigres) données que nous récoltons ne seront jamais données, louées, vendues ou échangées à une autre espèce, ni même à une autre loutre !
MAIS DU COUP VOUS CONNAISSEZ MON MOT DE PASSE ?
Non plus... Vos mots de passe personnels sont stockés en mode ultra-furtif, on appelle ça "crypté". Ils sont donc en sécurité.
ET MON NUMÉRO DE CARTE BANCAIRE ?
Honnêtement, là on arrive dans le niveau "secret d'état" du cryptage de données. Pour tous vos paiements par carte bancaire, nous travaillons avec la BNP Paribas. Sachez qu'en plus de nous offrir un tournois de tennis magnifique, la BNP est un cador en sécurisation des données personnelles. L'ensemble des échanges de données de CB sont gérés par le service Mercanet de la BNP.
Rassurez-vous, nous n'avons à aucun moment accès à votre numéro de carte bancaire.
AU FINAL VOUS SAVEZ QUOI DE MOI ?
Et bien pas grand chose finalement...
Pour votre commande et lorsque vous créez votre compte client sur www.la-loutre.com, nous enregistrons uniquement votre email, nom et prénom, adresse postale (facturation & livraison) et votre numéro de téléphone pour assurer la bonne réception de votre commande. Nous vous demandons également votre date de naissance pour vous faire parvenir des petits cadeaux dans le cadre d'une commande le jour de votre anniversaire... Promis on ne regarde pas l'année de naissance !
Ces données sont transmises à notre logisticien ainsi qu'aux différents prestataires en charge de la fabrication (dans le cas des tote-bags et autres produits textiles) et livraison de votre colis. Ces personnes n'ont en aucun cas le droit (ni l'envie) d'utiliser vos données pour autre chose que leur mission principale.
En ce qui concerne la newsletter, nous envoyons une lettre d'information aux loutron(nes) ayant choisi de la recevoir (inscription lors de la création de compte client ou en tant qu'invité). Sachez que vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant le petit lien en pied de page de cette newsletter. Vous pouvez également le faire dans votre espace client.
COMMENT SUPPRIMER TOUTES VOS DONNÉES ?
Tout d'abord sachez que nous serions vraiment tristes de vous voir partir... si si on vous jure !
Mais bon, si on ne peut vraiment pas vous retenir, il suffit de nous écrire à [email protected] en précisant votre demande.
Vous pouvez également supprimer la plupart de vos informations directement dans votre espace client sur notre site.
COOKIES ET UTILISATIONS
Ce site Internet utilise des cookies. Lors de votre consultation, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre tablette ou votre smartphone. Les informations ci-dessous vous permettent de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les paramétrer.
L’utilisation des cookies est courante sur Internet. Un cookie est un petit fichier texte contenant des informations, qui est enregistré sur le disque dur de votre terminal (ex : ordinateur, tablette ou téléphone mobile) à l’occasion de la consultation d’un site Internet grâce à votre logiciel de navigation. Il est transmis par le serveur d’un site Internet à votre navigateur. Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné. Seul le site émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Nous utilisons 3 catégories de cookies dont les finalités sont décrites ci-après :
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NOS CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
PRÉAMBULE
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société La Loutre au capital social de 1000€ dont le siège social est situé 3 rue de la poste - 56340 Plouharnel, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 828 740 647 ci-après dénommée "La Loutre" et gérant le site www.la-loutre.com et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.la-loutre.com dénommée ci-après " l’acheteur ".
OBJET
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre La Loutre et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.la-loutre.com. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site www.la-loutre.com est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.
La société La Loutre conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
PRODUITS
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.la-loutre.com de la société La Loutre, dans la limite des stocks disponibles. La société La Loutre se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site www.la-loutre.com est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.
TARIFS
Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. La société La Loutre se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. En France métropolitaine, pour toute commande supérieure ou égale à 50 euros TTC, les frais de port sont offerts ; pour toute commande inférieure à 50 euros TTC, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur d'un montant de 4.90 euros TTC pour Mondial Relay.
COMMANDES ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le site www.la-loutre.com . La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. La société La Loutre propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 2 options de paiement au choix :
- Paiement par virement bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par virement ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit contacter sa banque afin d'effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de La Loutre, dont les coordonnées sont communiquées à l'acheteur. Dès réception du virement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par e-mail. La société La Loutre expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après réception du virement correspondant à la commande, sous réserve de provisions.
- Paiement sécurisé par Paypal ou carte bancaire (via le système PAYPAL) : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par Paypal ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.
Dans le cadre d'une vente avec retrait à notre bureau de Plouharnel, si l'acheteur ne vient pas récupérer sa commande dans un délai de 6 mois à compter de la date d'achat la vente est considérée comme perdue.
La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société La Loutre lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.
Si l’acheteur souhaite contacter la société La Loutre il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : 6 rue du tramway - 56340 Plouharnel ; soit par email à l’adresse suivante : [email protected] soit par téléphone au 06.61.78.69.80.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
La société La Loutre conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
RÉTRACTATION
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Dans le cadre de l'achat d'une affiche au format A0 (uniquement), l'acheteur renonce à son droit de rétractation. Ce maxi-format est imprimé à l'unité, et ne peut donc prétendre à un retour dans le cadre d'un échange ou d'un remboursement, hors produit défectueux.
En ce qui concerne les puzzles, nous n'acceptons les retours à l'unique condition qu'il ne soient pas ouverts (film protecteur extérieur et sachet intérieur).
LIVRAISON
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées par Chronopost service de livraison en point relais ou Colissimo livraison à domicile sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. La société La Loutre pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société La Loutre. L’acheteur est tenu de vérifier au point relais, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
En cas de retard de livraison, nous ne pourrons rembourser la transaction qu'à partir du moment où le colis est revenu dans nos locaux.
GARANTIE
Tous les produits fournis par la société La Loutre bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société La Loutre qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par mail à l’adresse suivante : [email protected] .
RÉSPONSABILITÉS
La société La Loutre, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.la-loutre.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société La Loutre. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
La société La Loutre s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par mail à l’adresse suivante : [email protected]
REGLEMENT DES LITIGES
Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Rennes.
Bravo à vous si vous êtes arrivé jusqu'au bout... vous pouvez maintenant passer commande en toute confiance ! :)